Préambule (Conditions d'Utilisation en date du 11/05/2011)

CoachClub® est un service de coaching en activité sportive, physique et bien-être, accessible aux membres de CoachClub par internet, par télévision via ADSL, par téléphone mobile et par téléphone fixe. Certaines fonctionnalités du Service CoachClub sont accessibles gratuitement et d'autres fonctionnalités sont payantes.

Les membres de CoachClub sont invités à lire attentivement les présentes Conditions d'Utilisation pour participer, avec CoachClub, au développement d'un Internet responsable et d'un Service de qualité. En devenant membre de CoachClub, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'Utilisation, vous ne devez pas vous inscrire sur CoachClub. L'inscription à un ou plusieurs services CoachClub ainsi que l'utilisation du présent site supposent l'acceptation pleine et entière des présentes par le membre. En cliquant sur le bouton "Inscrivez-vous gratuitement" situé au bas de la page de l'inscription pour la valider, le membre reconnaît qu'il est pleinement informé et qu'il est tenu par l'ensemble des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation.

ARTICLE 1. DÉFINITIONS

Dans les présentes Conditions d'Utilisation, les mots ou expressions commençant avec une majuscule auront la signification suivante : "CoachClub" désigne un ensemble de Services ayant pour objet de proposer du coaching en activité sportive, physique et bien-être. CoachClub est disponible en multi-accès (Internet, Télévision, SMS, MMS, WAP, etc.), de manière gratuite ou payante.
"Forfait" désigne un forfait payant donnant accès aux Services payants de CoachClub à volonté sur une période limitée qui peut être de 15 jours, 1 mois, 2 mois, 3 mois, 4 mois, 5 mois, 6 mois et 12 mois renouvelable tacitement par période d'un mois quelque soit le mode de paiement (carte bancaire ou tout autre système de gestion permettant la gestion des paiements récurrents).
"Service(s)" désigne l'ensemble des Services, payants ou gratuits, accessibles aux Membres de CoachClub.
"Service(s) Payant(s)" désigne l'ensemble des Services payants accessibles aux Membres de CoachClub disposant d'un forfait valide.
"Membre(s)" désigne un (ou l'ensemble des) utilisateur(s) du Service CoachClub valablement inscrit(s) et qui a (ont) payé ou non pour l'utilisation de CoachClub.
"Conditions d'Utilisation" désigne le présent contrat.

ARTICLE 2. ACCÈS ET INSCRIPTION AUX SERVICES DE COACHCLUB

2.1 Conditions d'accès et d'inscription


Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux Services sont à la charge exclusive du Membre, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. Pour être Membre de CoachClub, le membre doit avoir rempli l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription. Le Membre garantit que les données qu'il communique sont exactes et conformes à la réalité. Il s'engage à informer CoachClub sans délai en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription et, le cas échéant, à procéder lui-même aux dites modifications au sein de son espace personnel du site CoachClub.


Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, chaque Membre dispose d'un ou de plusieurs identifiant(s) (login) et d'un ou de plusieurs mot(s) de passe, en fonction des différents Services auxquels il s'est inscrit (internet, newsletters, téléphone), qui sont strictement personnels et confidentiels et qui ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers. Sauf en cas de faute propre de CoachClub ou de défaillance technique du Service, le Membre sera responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son compte personnel de Membre, qu'elles soient frauduleuses ou non et garantit CoachClub contre toute demande à ce titre. Par ailleurs, CoachClub n'a pas pour obligation et ne dispose pas des moyens techniques de s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses Services. Si le Membre a des raisons de penser qu'une personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra en informer immédiatement CoachClub. Lorsqu'un Membre souhaite parrainer un ami et fournit à CoachClub les coordonnées de ce dernier, il s'engage à avoir préalablement obtenu de cet ami le consentement exprès de ce dernier au traitement de ses données par CoachClub, qui seront uniquement utilisées pour adresser, au nom et pour le compte du Membre ayant fourni à CoachClub ses coordonnées, un message électronique l'informant de CoachClub et des Services. Le cas échéant, le Membre fournit ces informations volontairement et librement et sous sa responsabilité exclusive. Par mesure de sécurité et de qualité du Service, CoachClub désactive les comptes des Membres qui n'ont pas été utilisés pendant une période supérieure ou égale à 6 (six) mois après la résiliation d'un abonnement (Forfait).


2.2 Droit de rétractation

Conformément à l'article L 121-20 du Code de la Consommation français, le Membre est informé qu'il dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la souscription des Services pour exercer son droit de rétractation, sans pénalité et sans motif. Toutefois, conformément à l'article L 121-20-2, 1° du Code de la Consommation français, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que le Membre a accédé aux Services concernés.

ARTICLE 3. UTILISATION DE COACHCLUB

Une fois inscrit, et sous réserve de disposer le cas échéant d'un forfait, le Membre bénéficiera d'un accès aux Services disponibles sur CoachClub. Le prix et les modalités de paiement des différents Services Payants sont détaillés dans l'article "Prix et modalités de paiement" des présentes Conditions d'Utilisation et sont accessibles à tout moment sur le site CoachClub lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) Service(s) Payant(s) au(x)quel(s) le Membre souhaite souscrire, ainsi que leur(s) tarif(s) respectif(s).


3.1. Obligations de CoachClub

CoachClub assure à distance et par voie électronique la fourniture d'un Service de coaching sportif et physique virtuelles via des services de communications électroniques. L'activité de CoachClub ne recouvre pas la fourniture d'un accès au réseau Internet, ni la fourniture d'un Service de communication électronique au public. En conséquence, CoachClub n'a pas pour obligation légale d'identifier les Membres lorsqu'ils se connectent au site Internet CoachClub ou de contrôler les contenus édités par les Membres. CoachClub ne pouvant techniquement assurer de telles prestations, CoachClub ne s'engage pas contractuellement à vérifier l'identité des Membres ou la véracité des contenus qu'ils éditent sous leur responsabilité exclusive, ni à modérer lesdits contenus.


3.2 Obligations du Membre

Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de l'article "Résiliation". Dans le cadre de l'utilisation des Services, le Membre s'engage à se conformer aux lois en vigueur, à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation.


3.2.1. Obligations générales

Le Membre a, de manière générale, pour obligation de : Se comporter de façon loyale à l'égard de CoachClub et des autres Membres. Respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par CoachClub et par les autres Membres.


3.2.2. Obligations particulières

Le Membre a pour obligation de : Vérifier par lui même qu'il est apte physiquement à pratiquer les sports recommandés par CoachClub. Il s'engage à avoir passé une visite médicale ayant pour but la délivrance d'un certificat médical de non contre indication médicale lui permettant de pratiquer en amateur les sports qui font l'objet d'un entrainement via le Service de CoachClub.

ARTICLE 4.PRIX, MODALITÉS DE PAIEMENT, DE RENOUVELLEMENT

L'utilisation des Services Payants suppose que le Membre dispose d'un Forfait. Les Membres peuvent acquérir un Forfait soit par carte bancaire (sur internet ou par téléphone) soit par chèque soit en participant à des jeux ou Services proposés par CoachClub.

4.1. Prix, échéances et modalités de paiement

Le prix et les modalités de paiement des différents Services Payants sont constamment accessibles sur le site CoachClub et au plus tard lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) Service(s) Payant(s) au(x)quel(s) le Membre souhaite souscrire. Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises)
 L'acquisition d'un Forfait sur le compte du Membre est quasiment simultanée à partir de la validation de la transaction par CB.


Forfaits CoachClub
Forfait 12 mois : 8,90€/mois soit 106,80€ pour 1 an
Forfait 6 mois : 10,90€/mois soit 65,40€
Forfait 3 mois : 12,90€/mois soit 38,70€ pour 3 mois
Forfait 1 mois : 16,90€

Les prix sont indiqués en euros TTC (toutes taxes comprises).
. L'acquisition d'un Forfait sur le compte du Membre est quasiment simultanée à partir de la validation de la transaction par CB.


4.2. Modalités de renouvellement d'un Forfait

Le Membre peut à tout moment notifier à CoachClub son souhait de résilier son forfait sans frais autres que ceux éventuellement liés à la transmission de sa demande. La résiliation prendra effet à la date d'échéance du forfait en cours, conformément aux dispositions de l'article 8 "Résiliation" ci-dessous.


A l'expiration d'un forfait, celui-ci sera renouvelé sur la base tarifaire et la périodicité définies dans les conditions de l'offre initialement souscrite, sauf résiliation notifiée par le Membre à CoachClub 48h avant l'échéance du forfait en cours.


Conformément à l'article du L 136-1 du Code de la Consommation français, pour les forfaits souscrits pour une durée de 3 (trois) mois, de 6 (six) mois, ou de 12 mois CoachClub informera le Membre concerné par courrier électronique, envoyé 90 (quatre vingt dix) jours avant l'expiration du forfait souscrit, qu'il peut résilier gratuitement son forfait avant la date d'échéance de celui-ci en le notifiant à CoachClub, faute de quoi son forfait sera prorogé par périodes équivalentes à celle de l'Abonnement initial, jusqu'à ce que le Membre notifie à CoachClub son souhait de résilier son Abonnement en cours dans les conditions décrites à l'article 8 "Résiliation" ci-dessous. En outre, une information comparable sur l'échéance du forfait d'un Membre est constamment rappelée aux Membres dans la rubrique "Mon Compte" qui leur permet de gérer leur forfait et les options de leur compte.

ARTICLE 5. VIE PRIVÉE ET PROTECTION DES DONNÉES DU MEMBRE

CoachClub respecte les normes européennes et françaises les plus contraignantes de protection de la vie privée et des données personnelles notamment la loi "informatique et libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l'Union européenne et la loi sur la "confiance dans l'économie numérique" n° 2004-575 du 21 juin 2004 (article L. 33-4-1 du code des postes et télécommunications et article L. 121-20-5 du code de la consommation) intégrant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.


Les fichiers de CoachClub font l'objet de déclarations auprès de l'autorité française de protection des données personnelles (la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - CNIL) sous le numéro 796865 puis 802516.


Chaque Membre peut, par courrier postal adressé à : CoachClub 2 avenue de la Cristallerie 92 Sèvres ou en remplissant le formulaire contact, en prenant le soin d'indiquer ses identifiants personnels, accéder ou demander à accéder aux informations le concernant pour les faire modifier ou supprimer ou en interdire telle ou telle utilisation par CoachClub.


Chaque Membre peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir des offres par email et/ou sur son mobile portant sur des produits ou services fournis par des partenaires de CoachClub. Ultérieurement, chaque Membre peut demander gratuitement via CoachClub à recevoir ou à ne pas recevoir la newsletter de CoachClub et/ou les offres promotionnelles qui lui sont adressées par email et/ou sur son mobile de la part de CoachClub et/ou de ses partenaires en gérant ses options dans la rubrique « Mon Compte ».


5.1. Quand et pourquoi CoachClub recueille des informations au sujet de ses membres?

Le Membre est amené à fournir des informations le concernant lorsqu'il s'inscrit au Service, il participe à un concours, il répond à un sondage, il participe au forum, il acquiert un forfait, . Il arrive que certaines informations soient obligatoires pour participer au Service.


5.2. Quelles informations sont recueillies par CoachClub?

Les informations personnelles recueillies par CoachClub peuvent inclure les nom, adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone fixe et/ou portable, informations bancaires, informations sur les antécédents de santé, informations sur la condition physique, informations sur le niveau sportif, informations sur l'utilisation du Service. En outre, certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version du navigateur du Membre ou de tout utilisateur (Netscape, Internet Explorer, etc.), le type de système d'exploitation utilisé (Windows 98, Mac Os, etc.) et l'adresse IP de l'ordinateur utilisé.


CoachClub utilise des cookies, destinés à stocker des informations identifiant le Membre durant la consultation du site Internet CoachClub afin de lui éviter d'avoir à les saisir manuellement à chaque page consultée. De plus, ces cookies sont nécessaires à la fourniture par CoachClub des services souscrits par le Membre. Le Membre dispose toutefois de la possibilité d'empêcher l'utilisation des cookies en modifiant les options de son logiciel de navigation sur Internet. Sur ce point, voir les conseils de modification de ces options selon le navigateur utilisé, accessibles dans la rubrique "vos traces" du site de l'autorité française de protection des données personnelles (la CNIL) : www.cnil.fr.


5.3. Qui a accès à ces informations ?

5.3.1. Les informations recueillies sur les membres lors de leur inscription à CoachClub et de leurs souscriptions aux Services sont utilisées pour offrir différents Services aux membres. Toutes les précautions ont été prises sur les bases de données pour archiver ces informations dans un environnement sécurisé. Seuls certains des employés de CoachClub ont accès à ces informations, qui leur sont accessibles uniquement en cas de besoin. Les informations personnelles fournies lors de l'inscription ne seront pas accessibles à des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées, sauf dans les cas visés ci-dessous et sous réserve de l'information et de l'accord préalable du membre, ou à défaut d'opposition de sa part.


5.3.2. CoachClub est susceptible de faire parvenir à ses Membres sous réserve de leur libre accord préalable et informé lors de leur inscription et sauf si ils s'y opposent ultérieurement, sans frais autres que la transmission de la demande lors de l'inscription ou à tout autre moment, des offres promotionnelles de certains partenaires. Si le membre ne souhaite pas recevoir ces offres promotionnelles, il peut s'y opposer à tout moment à partir de la rubrique "Mon compte" sur le site CoachClub ou par courrier postal à l'adresse mentionnée à l'article 12 ci-dessous ou par mail à l'adresse : contactfr@coachclub.com.


5.3.3. CoachClub peut partager des informations sociodémographiques générales non nominatives avec des partenaires pour leur permettre de cibler leurs annonces (par catégories d'âge, de sexe, etc.). Dans ces cas, Coachclub ne transmet pas d'information qui permettraient d'identifier les membres.


ARTICLE 6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

6.1. Contenus diffusés par CoachClub

Les marques (notamment CoachClub®), les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos et les textes contenus sur le site CoachClub et dans le Service CoachClub sont la propriété intellectuelle de CoachClub ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de CoachClub ou de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires. L'usage de ces éléments de propriété intellectuelle par le Membre est strictement réservé à un usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée de l'adhésion à CoachClub. Toute autre utilisation par le Membre est interdite sans l'autorisation de CoachClub. Le Membre s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer et/ou utliliser de quelque façon que ce soit les vidéos des disciplines, les pages du site CoachClub, ou les codes informatiques des éléments composant les Services et le site CoachClub.


ARTICLE 7. RESPONSABILITÉ ET GARANTIE

7.1 Fonctionnement du site CoachClub et des Services

Pour utiliser les Services, le Membre doit posséder un équipement des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement de CoachClub : Navigateur IE6 ou équivalent, activation des fonctions Java script, réception de cookies de session et acceptation de l'affichage de fenêtres "pop-ups".
L'utilisation de CoachClub sur un MAC nécessite l'utilisation exclusive du navigateur Mozilla Firefox - CoachClub ne garantit pas un fonctionnement optimal avec les navigateurs SAFARI ou OPERA. Attention, pour une utilisation complète de CoachClub vous devrez disposer de logiciels Adobe flash à jour (téléchargement sur www.adobe.com).


Le Membre doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques et par Audiotel et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données durant leur transit sur Internet. CoachClub ne garantit pas que les Services seront utilisables si l'abonné utilise un utilitaire de "pop-up killer" ; dans ce cas, cette fonction devra être désactivée préalablement à l'utilisation du Service. CoachClub ne garantit pas que les Services seront utilisables si le fournisseur d'accès Internet du Membre se montre défaillant dans l'accomplissement de sa propre prestation. Dans ces conditions, CoachClub n'est pas responsable d'un non fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site CoachClub imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès du Membre, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à CoachClub ayant le caractère d'un cas de force majeure tel que défini par les juridictions françaises. L'exploitation des Services pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, CoachClub informera ses Membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour.


7.4 Responsabilité

CoachClub ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'un accident survenu à l'un de ses Membres durant l'une des séances d'exercice. Le Membre avant de pratiquer les exercices recommandés s'engage à avoir en sa possession un certificat médical de non contre-indication médicale récent (moins de 3 mois) lui permettant de pratiquer ces exercices. CoachClub ne pourra voir sa responsabilité engagée par un Membre que dans l'hypothèse où la preuve certaine et définitive serait établie en justice d'une faute commise par CoachClub ou par l'un de ses prestataires intervenant dans l'exécution des obligations contractuelles de CoachClub, ayant causé au Membre un dommage. Le cas échéant, il incombera à CoachClub de démontrer qu'elle n'a pas commis de faute dans l'exécution de ses obligations contractuelles. CoachClub ne sera pas responsable des dommages directs ou indirects subis par le Membre lorsque le comportement du Membre est à l'origine ou a concouru au dommage qu'il prétend subir. À titre d'illustration, CoachClub ne sera pas responsable des dommages directs et indirects subis par le Membre du fait de l'inexécution ou de la mauvaise exécution des présentes Conditions d'Utilisation par le Membre.


ARTICLE 8. RÉSILIATION

Chaque Membre peut mettre fin à son inscription à CoachClub en demandant la clôture de son compte à tout moment auprès de CoachClub, sans frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande et sans motif, notamment via la rubrique "Mon compte" du Site CoachClub dédiée à cet effet ou par tout autre moyen qui pourra lui être indiqué dans cette rubrique. Cette demande sera réputée effectuée dans les 3 jours ouvrés suivant la réception par CoachClub de la demande de clôture du compte concerné.


Cette demande n'emporte pas le remboursement au Membre de la période restant à courir jusqu'à l'échéance du forfait du Membre, sauf si la résiliation s'avérait fondée sur une faute commise par CoachClub dans les conditions visées à l'article 7.4 ci-dessus. La résiliation d'un forfait décidée par le Membre prend effet à la date d'expiration du forfait en cours. Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement grave du Membre, CoachClub résilie le compte du Membre sans préavis ni mise en demeure. Cette résiliation produit les mêmes effets que celle décidée par le Membre.


Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement du Membre, CoachClub résilie le compte du Membre 7 (sept) jours après l'envoi au Membre d'un courrier électronique lui demandant de se conformer aux présentes Conditions d'Utilisation resté infructueux. Cette résiliation interviendra sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par CoachClub au Membre ou ses ayants droit et représentants légaux en réparation des préjudices éventuels subis par CoachClub ou ces derniers du fait de tels manquements.


Le Membre sera informé par courrier électronique de la résiliation ou de la confirmation de la résiliation de son compte. Les données relatives au Membre seront détruites à sa demande ou à l'expiration des délais légaux courant à compter de la résiliation du compte du Membre.


ARTICLE 9. CONVENTION ENTRE LE MEMBRE ET COACHCLUB

Ces Conditions d'Utilisation constituent un contrat régissant les relations entre le Membre et CoachClub. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de CoachClub et du Membre relatifs à leur objet. Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions d'Utilisation était déclarée nulle en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée, dans la mesure permise par ladite décision. En outre, le fait pour une Partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre Partie à l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement.


ARTICLE 10. MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION

CoachClub pourra modifier à tout moment les présentes Conditions d'Utilisation. Le Membre sera informé de la nature de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site CoachClub. Les modifications entreront en vigueur un mois après leur mise en ligne sur le Site. Pour les Membres inscrits postérieurement à la mise en ligne des modifications, celles-ci leur seront immédiatement applicables car ils les auront acceptées expressément en devenant Membre. Le cas échéant, plusieurs possibilités se présenteront au Membre :


10.1. Le forfait initialement souscrit par le Membre n'a pas encore expiré : Dans ce cas, le Membre peut exiger le maintien des Conditions d'Utilisation qui étaient en vigueur lors de la souscription de ce forfait, jusqu'à l'échéance initiale du forfait.


10.2. La durée initiale du forfait souscrit par le Membre a expiré : Dans ce cas, les nouvelles Conditions d'Utilisation sont réputées acceptées par le Membre lors du renouvellement à défaut pour ce dernier d'avoir manifesté son souhait de résilier son compte.


ARTICLE 11. DROIT APPLICABLE

Ces Conditions d'Utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français, la langue d'interprétation étant la langue française en cas de contestation sur la signification d'un terme ou d'une disposition des présentes Conditions d'Utilisation.


ARTICLE 12. QUI SOMMES NOUS ?

CoachClub, Société Anonyme au capital social de 78.133 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre (France) sous le numéro 51018831100029 établie 2 avenue de la cristallerie 92310 Sèvres, France, représentée par Monsieur Thierry PEPIN, Président et Directeur de la publication du site CoachClub (tel : 01 46 26 26 26). Le site CoachClub est hébergé sur les serveurs de CoachClub. Pour toute question, contacter CoachClub en remplissant le formulaire contact Client.